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Solutions

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GROUPE VAILLANCE CONSEIL diffuse trois grandes familles de solutions d’assurances

1-L’assurance vie

2-Les contrats retraite pour les TNS

3-Les contrats de prévoyance et de transmission patrimoniale

Nous allons vous proposer une présentation succincte de l’utilité de chaque famille de contrats mais en tout état de cause chaque situation patrimoniale est unique et demande l’établissement d’un audit patrimonial pour apporter le conseil le plus juste.

A ce titre il est donc nécessaire de rencontrer un conseiller en gestion de patrimoine GROUPE VAILLANCE CONSEIL.

Nous ne facturons pas les visites et nos conseils sont totalement Gratuits.

 

  1. L’ASSURANCE VIE

Véhicule d’épargne préféré des Français

Il permet de capitaliser, valoriser, transmettre un capital dans les meilleures conditions.

Elle offre une exonération partielle des plus-values après 8 ans.

 

Souscription avant 70 ans :

Pendant la phase de constitution de l’épargne : exonération d’impôts et des prélèvements sociaux sur les plus-values réalisées lors des arbitrages

En cas de retrait : une fiscalité avantageuse si retrait partiel après 8 ans mais également avant. L’impôt ne s’applique pas sur le retrait effectué mais uniquement sur la quote-part de plus-value comprise dans le retrait.

En cas de décès : L’épargne est transmise en cas de décès aux bénéficiaires désignés sans droit de succession dans la limite de 152 500€.

 

Souscription après 70 ans :

Pendant la phase de constitution de l’épargne : exonération d’impôts et des prélèvements sociaux sur les plus-values réalisées lors des arbitrages

En cas de retrait : une fiscalité avantageuse si retrait partiel après 8 ans mais également avant. L’impôt ne s’applique pas sur le retrait effectué mais uniquement sur la quote-part de plus-value comprise dans le retrait.

En cas de décès : L’épargne est transmise en cas de décès aux bénéficiaires désignés sans droit de succession dans la limite de 30 500€.

 

REMARQUES

Les exonérations s’entendent pour tous les contrats souscrits cumulés.

L’exonération de 152 500 € s’applique aux capitaux transmis au jour du décès (versements + intérêts capitalisés) tandis que l’exonération de 30 500 € ne concerne que les capitaux versés.

La franchise de 152 500 € s’applique autant de fois qu’il y a de bénéficiaires désignés.

L’exonération de 30 500 € s’applique indépendamment du nombre de bénéficiaires et de contrats souscrits.

 

QUELQUES EXEMPLES DE SOLUTIONS
Swiss Life Epargne Retraite de SWISS LIFE

Contrat d’assurance vie en prime périodique ou unique (Cotisations régulières et possibilité de faire un versement unique)

Pour qui: Tout souscripteur (salarié comme non salarié)

Durée de placement conseillée : 8 ans

Objectifs: Se constituer un capital sur du moyen/long terme (comme pour un complément de retraite par exemple). A terme, vous récupérez votre capital soit en une fis, soit sous forme de rentes.

Qualité du contrat :

Contrat flexible sur les versements (vous cotisez régulièrement ou de façon libre)

Gestion libre (liste de nombreux fonds disponiblesCarmignac,Rothschild…)

Avantages fiscaux (net d’impôt après 8 ans, insaisissable dès l’ouverture du contrat et hors droit de succession)
HIMALIA de la compagnie GENERALI

Contrat d’assurance vie en prime unique et versement libre

Pour qui: Tout souscripteur (salarié comme non salarié)

Durée de placement conseillée : minimum 8 ans pour bénéficier des avantages fiscaux et variable selon la durée du fond sélectionné au sein de votre contrat.

Objectifs: Faire fructifier un capital généralement existant (on verse un capital de départ et on peut faire des versements libres supplémentaires). A terme, vous récupérez votre capital en une fois ou sous forme de rente.

Principales qualités du contrat :

Contrat permettant d’intégrer  différents fonds

Versements et gestion souples

Avantages fiscaux

 
ARTHEMIS VIE de la compagnie ORADEA VIE

Contrat d’assurance vie en prime unique et versement libre

Pour qui: Tout souscripteur (salarié comme non salarié)

Durée de placement conseillée : minimum 8 ans pour bénéficier des avantages fiscaux et variable selon la durée du fond sélectionné au sein de votre contrat.

Objectifs: Faire fructifier un capital généralement existant (on verse un capital de départ et on peut faire des versements libres supplémentaires). A terme, vous récupérez votre capital en une fois ou sous forme de rente.

Principales qualités :

Contrat préféré des conseillers en gestion de patrimoine

Contrat permettant d’intégrer des fonds rigoureusement sélectionnés

Versements et gestion souples – Avantages fiscaux

 
LES CONTRATS RETRAITE (TNS)
Capitaliser pour la retraite tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux. A terme, vous récupérez votre capital sous forme de rentes.

Sont concernés par le dispositif : les personnes relevant des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et les gérants majoritaires, les personnes relevant des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) et des Bénéfices Agricoles (BA) de l’année en cours. Il convient de retenir le bénéfice fiscal avant déduction des cotisations facultatives (assurance vieillesse, prévoyance et perte d’emploi) et des reports déficitaires.

Il permet donc de se constituer une retraite complémentaire qui sera restituée sous forme de rente en parallèle des retraites obligatoires, tout en bénéficiant d’une déduction fiscale des primes versées.

Il existe trois types de contrat retraite Madelin :

Le contrat retraite Madelin mono-support
Investit sur un fond en euros uniquement, le contrat retraite Madelin mono-support permet de sécuriser totalement son investissement pour la retraite, tout en acceptant une rémunération de l’épargne  retraite  Madelin comprise entre 2 et 2.5% par an.

Le contrat retraite Madelin multi-support
Le contrat retraite Madelin multi-support vous donne la possibilité répartir son investissement entre différents fonds, du fonds en euros au fonds à risque composé à 100 % d’actions. Les perspectives de gain sur le long terme, peuvent être plus intéressantes, mais il faudra accepter des fluctuations importantes des marchés financiers.

Le contrat retraite Madelin en points
Dans le cas du contrat retraite Madelin en points, les cotisations versées sont directement transformées en points retraite. La rémunération de l’épargne se traduit par l’augmentation de la valeur de service du point retraite. (Ce type de contrat fonctionnant un peu comme un régime de retraite obligatoire, est peu répandu car peu transparent pour l’assuré). Pour plus d’informations sur le contrat retraite Madelin,

Pendant la phase de constitution :

Le principal avantage du contrat retraite Madelin est l’économie d’impôt. Plus la tranche marginale d’imposition sera forte, plus l’économie d’impôt sera importante. Par exemple, si la tranche marginale d’imposition est de 41 %, et que l’investissement est de 10 000 euros, l’économie d’impôt sera de 4100 euros par an et à chaque cotisation.

Pour rappel, les taux marginaux d’imposition pour 2015 sont :

jusqu’à 9690 € : 0 %

De 9690 € à 26 764 € : 14 %

De 26 764  € à 71 754 € : 30 %

De 71 754  € à 151 956 € : 41 %

Au-delà de 151 956 € : 45 %

Dans la pratique, l’on considère qu’il faut un taux d’au moins 30 % pour que la souscription d’un contrat dans le cadre fiscal de la loi Madelin présente un réel intérêt fiscal par rapport aux contraintes.

S’agissant de contrats dits non rachetables, la valeur de capitalisation du contrat au 1er janvier est exonérée d’ISF, et ce pendant toute la phase de constitution du contrat retraite (avant la retraite).

Si contrat de retraite Madelin a été alimenté régulièrement pendant plus de quinze ans, la valeur de capitalisation échappera aussi à l’assiette de l’ISF pendant la phase de service de la rente (pendant la retraite).

Pour être déductible, le contrat retraite Madelin doit répondre à certaines conditions. Le versement des cotisations sur un contrat de retraite Madelin doit présenter un caractère régulier dans son montant et sa périodicité. Le contrat Madelin doit exclure le paiement d’un capital au terme (la sortie doit se faire obligatoirement sous forme de rente). Le contrat ne soit pas autoriser le rachat avant la retraite (sauf rachat social). Le contrat Madelin ne doit pas prévoir de capital en cas de décès mais le versement d’une rente viagère.

Conseils pour la souscription d’un contrat de retraite Madelin

Vérifier la tranche marginale d’imposition afin de déterminer précisément l’économie fiscale réalisée.
Privilégier un contrat de retraite Madelin multi support car celui-ci permettra d’investir dans le fonds en euros, tout en laissant la possibilité par la suite d’arbitrer vers des fonds en actions.
Privilégier un contrat retraite garantissant le taux de rente à l’adhésion du contrat, et proposant un large choix d’option de rente, notamment les annuités garanties permettant de garantir un retour sur investissement. Table de mortalité garantie.
Privilégier les contrats Madelin ayant des frais de transfert bas, en effet le marché de l’assurance retraite Madelin devant de plus en plus concurrentiel, vous vous laisserez la possibilité de changer d’assureur en limitant les frais.

 
QUELQUES EXEMPLES DE SOLUTIONS

LA RETRAITE de GENERALI
Contrat d’épargne retraite Madelin en prime périodique et versements libres (Cotisations régulières et possibilité d’y ajouter des versements supplémentaires)

Pour qui: Destiné uniquement aux travailleursnon-salariés(professions libérales, artisans, commerçants, chefs d’entreprise).

Durée de placement conseillée : jusqu’à votre retraite

Objectifs: Capitaliser pour la retraite tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux. A terme, vous récupérez votre capital sous forme de rentes.

Qualités du contrat :

Options complémentaires personnalisée
Table de mortalité garantie dès l’adhésion : la rente est déterminée en fonction de l’espérance de vie calculée lors de la souscription du contrat et non celle déterminée lors du départ en retraite
Gestion libre qualitative : vous avez le choix parmi une liste de 80 fonds différents auprès des plus grandes banques d’affaire comme Carmignac ou Rotschild
Cadre fiscal avantageux : vos cotisations sont déductibles de votre imposition.

 

Swiss Life Retraite selection de SWISSLIFE
Contrat d’assurance vie en prime périodique ou unique (Cotisations régulières et possibilité de faire un versement unique)

Pour qui: Destiné uniquement aux travailleursnon salariés(professions libérales, artisans, commerçants, chefs d’entreprise).

Durée de placement conseillée:  jusqu’àla retraite

Objectifs: Capitaliser pour la retraite tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux. A terme, vous récupérez votre capital sous forme de rentes.

Principales qualités :

Options complémentaires personnalisée
Table de mortalité garantie dès l’adhésion : la rente est déterminée en fonction de l’espérance de vie calculée lors de la souscription du contrat et non celle déterminée lors du départ en retraite
Gestion libre qualitative : vous avez le choix parmi une liste de 80 fonds différents auprès des plus grandes banques d’affaire comme Carmignac ou Rotschild
Cadre fiscal avantageux : vos cotisations sont déductibles de votre imposition.

 

LES CONTRATS DE PREVOYANCE

Il existe deux catégories de contrats de prévoyance : Les contrats à fonds perdus, les contrats qui possèdent une valeur de rachat

Les contrats à fonds perdus
Un contrat de Prévoyance est un contrat d’assurance, à durée temporaire à fonds perdus qui protège l’assuré contre des événements susceptibles d’entraîner de profonds bouleversements dans la vie du foyer,comme le décès ou l’invalidité ou l’incapacité temporaire du travail.
Le contrat vient apporter un complément financier :

pour permettre aux TNS de faire face à la situation grâce à un capital,
ou couvrir les frais d’éducation des enfants (versement d’une rente éducation aux enfants jusqu’à un âge déterminé dans le contrat).
Dans le cas du décès de l’assuré, une somme définie au contrat est versée aux bénéficiaires désignés par l’assuré.
Si une invalidité ou une perte totale et irréversible d’autonomie (P.T.I.A.) survient pour l’assuré, le contrat lui garantit le versement d’une rente, pour compléter ses revenus et faire face aux répercussions de l’événement.
L’aléa, ici le décès, étant tout aussi inévitable qu’il est imprévisible, l’enjeu d’une assurance décès est de couvrir le risque de décès pour une période donnée. Vous êtes donc couvert jusqu’à un âge fixé dans le contrat. Cet âge limite est en général de 65 ou 70 ans pour la garantie décès, et de 60 ans pour la garantie invalidité.
Un contrat de prévoyance est différent d’un contrat d’assurance-vie où les versements que vous effectuez constituent l’épargne que vous récupérerez au dénouement du contrat. Ici vous cotisez à échéance fixe (mensuelle, annuelle) et au terme du contrat, quand tout le monde est en bonne santé et que le risque n’est pas survenu, l’assureur garde les sommes cotisées. Si le risque survient, un capital calculé en fonction du montant des cotisations est versé.

Pourquoi le TNS doit souscrire ?les régimes de bases protègent peu le TNS car le montant cotisé est faible d’où l’intérêt de contracter un contrat de prévoyance sous le régime Madelin pour palier à cette carence.

Il existe un grand nombre de contrat de prévoyance, faire son choix sans être accompagné d’un professionnel est parfois risqué.

 

QUELQUES EXEMPLES DES SOLUTIONS:

Swiss life Prévoyance Indépendant (SLPI) –SwissLife

SLPI SWISSLIFE – Contrat de prévoyance pour indépendants par exemple). A terme, vous récupérez votre capital soit en une fis, soit sous forme de rente.

Contrat de prévoyanceSwissLife pour les travailleurs indépendants

Pour qui: Les travailleurs non-salariés

Objectifs: Vous garantir des indemnités journalières en cas d’arrêt, d’incapacité ou d’invalidité de travail. Protéger vos proches en cas de décès.

Principales qualités :

Contrat réalisé sur mesure : vous choisissez la ou les garanties que vous souhaitez apporter à votre contrat – Le tarif du contrat est adapté en fonction de votre profession.
Atoll prévoyance – GENERALI

souscrire contrat prévoyance en ligne – contratprévoyanceatollprévoyanceGenerali

Contrat de prévoyance

Pour qui: Tout souscripteur (salarié comme non salarié)

Objectifs: Vous garantir des indemnités journalières en cas d’arrêt, d’incapacité ou d’invalidité de travail. Protéger vos proches en cas de décès.

Principales qualités :

Contrat réalisé sur mesure : vous choisissez la ou les garanties que vous souhaitez apporter à votre contrat

Le tarif du contrat est adapté en fonction de votre profession.
Swiss Life Prévoyance Salarié (SLPS) – SwissLife

Contrat de prévoyance salarié Swiss Life

Pour qui: Les salariés

Objectifs: Vous garantir des indemnités journalières en cas d’arrêt, d’incapacité ou d’invalidité de travail. Protéger vos proches en cas de décès

Qualités du contrat:

Contrat réalisé sur mesure : vous choisissez la ou les garanties que vous souhaitez apporter à votre contrat

Le tarif du contrat est adapté en fonction de votre profession.

Les contrats de prévoyance avec valeur de rachat ou contrat VIE ENTIERE
Ce sont les contrats Vie entière dont le principal objectif est la transmission patrimoniale.

Ils sont souscris pour une durée indéterminée et se dénouent lorsque survient le décès de l’assuré. Ce type de contrat d’assurance vie prévoit le versement d’un capital ou d’une rente aux bénéficiaires. Ce qu’il faut retenir c’est que la compagnie réglera dans TOUS LES CAS un capital.

L’assurance vie entière peut être souscrite dans le cadre de la transmission patrimoniale

Il est possible de prévoir une rente ou un capital par exemple pour compenser la baisse des revenus de la famille ou pour payer les droits demandés par le fisc.

Le souscripteur désigne lors de la signature du contrat d’assurance vie entière un ou plusieurs bénéficiaires qui percevront, à son décès, la rente ou le capital garanti.

Mais également pour financer ses obsèques. Les contrats spécifiques obsèques sont des assurances vie entière qui ont pour objet de financer les frais funéraires et d’aider la famille à remplir les formalités consécutives au décès.

Il est à noter que dans la plupart des cas ces contrats possèdent une valeur de rachat ce qui permet au souscripteur de changer d’avis en cours de route sans voir ses primes perdues.